CONSEIL MUNICIPAL le 27 Novembre 2019

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Mercredi 27 Novembre 2019 à 20 H 30 à la Mairie d’ESPELETTE.

L’ordre du jour est le suivant :

1 – Opération « BORDA HANDIA » – Convention d’Action Foncière avec l’EPFL Pays Basque.

2 – Evolution des relations conventionnelles avec l’EPFL Pays Basque – Portage foncier « ELIZALDEA ».

3 – Octroi d’une subvention à l’Union Commerciale des Artisans.

4 – Vente de bois par la Commune.

5 – Octroi de bourses communales d’études pour l’enseignement supérieur.

6 – Budget Communal : Décision modificative n°2.

7 – Admissions en non-valeur.

8 – Création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial.

9 – Convention de mise à disposition d’un agent par la Commune de Hasparren.

10 – Convention de mise à disposition de personnels auprès de l’Association Ttipien Etxea – ALSH Farandole.

11 – Convention de mise à disposition de personnel par l’Association Ttipien Etxea – ALSH Farandole.

12 – Dénomination d’une voie.

13 – Délibération mandatant le Centre de Gestion 64 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d’assurance statutaire.

14 – Approbation du rapport n°2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

15 – Motion relative au projet de réorganisation du Service Finances Publiques des Pyrénées-Atlantiques.

16 – Divers